Allume Le Four

Conditions générales de vente

www.allumelefour.be

La société Allume le Four (ci-après abrégé ALF) est immatriculée auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro BE0675.845.619. Le siège social est situé 231, Grand Rue 6740 Etalle.

Tout achat d’articles sur le site de commerce électronique ALF est soumis aux présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») que l’Acheteur déclare accepter sans réserves. ALF est immatriculée auprès de la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro BE0675.845.619. Le siège social est situé 231, Grand Rue 6740 Etalle.

1. Commande

L’Acheteur passe sa commande sur le site ALF en suivant la procédure qui lui est indiquée. Les systèmes d’enregistrement automatique de ALF sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu, et de la date de la commande.

La confirmation de la commande en ligne constitue une signature électronique qui a, entre ALF et l’Acheteur, la même valeur juridique qu’une signature manuscrite.

La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande par ALF.

Cette confirmation comprend : un récapitulatif de la commande; le cas échéant, une facture de paiement acquitté sous réserve d’acceptation de la transaction bancaire par la banque de l’Acheteur.

ALF se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit.   Il se peut aussi tenant en particulier à la spécificité de l’approvisionnement de produits fermiers que certains produits commandés ne soient pas livrables à temps.  ALF en informera l’acheteur au moment de la livraison et lui proposera soit un produit alternatif, soit un remboursement du produit, soit un avoir sur sa prochaine commande.

2. Droit de rétractation

Pour les produits secs d’épicerie, le client a le droit de se rétracter du contrat dans un délai de 14 jours calendriers à compter de la réception de sa commande, sans pénalités et sans indication de motif. Le client peut introduire sa demande via email à allumelefour@yahoo.com. Il peut demander à échanger les produits ou à se faire rembourser.

Durant le délai de rétractation, le client prendra le plus grand soin des produits et de leur emballage. Les emballages ne peuvent pas être ouverts ou abimés. Si le client souhaite exercer son droit de rétractation, il renverra les produits dans leur état et emballage d’origine, à l’adresse de l’entreprise.

Le renvoi des produits doit se faire dans un délai maximum de 14 jours à dater de l’exercice du droit de rétractation.

ALF remboursera le client à l’aide du même mode de paiement que celui utilisé par le client pour passer la commande. Le remboursement sera fait avec déduction des frais de livraison payés par le client ou supportés par ALF. Le remboursement se fera dans les 14 jours après que ALF  ait pris connaissance de la demande de rétractation, sous réserve que ALF ait réceptionné les produits retournés ou que le client ait fourni une preuve de leur expédition. 
La responsabilité du client sera engagée pour toute manipulation des produits autre que celle nécessaire à établir la nature et les caractéristiques des produits.

Plus de détails sur le site du SPF Economie

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA comprises et ne sont valables qu’à la date de passation de commande. Les prix des articles peuvent être modifiés par ALF à tout moment. Seul le prix affiché sur le site ALF fait foi entre les parties.

4. Modes de paiement

Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose des modes de paiement indiqués lors de la passation de commande.

Le paiement en ligne permet à l’Acheteur de régler sa commande via la plateforme de paiement STRIPE, dans un environnement sécurisé (protocole https et clef de cryptage).

ALF se réserve le droit d’annuler ou suspendre toute commande et/ou toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire opposé par l’établissement bancaire de l’Acheteur ou en cas de litige commercial existant avec l’Acheteur.

5. Frais et délais

Il n’y pas de montants minimums par commande. 

6. Données personnelles

Les données personnelles de l’Acheteur sont traitées conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel.  Notre politique est expliquée dans l’onglet « mentions légales ».

7. Conformité

L’Acheteur reconnaît avoir consulté toutes les informations relatives à l’article avant son achat et que ce dernier est en tous points conforme à sa demande.

Les photographies illustrant le catalogue en ligne ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. ALF ne peut être tenue responsable au titre d’une photographie non-conforme et/ou erronée.

 

8. Modification contractuelle

Toute modification des CGV est opposable à l’Acheteur dans un délai de 72 heures suivant leur mise en ligne.

9. Responsabilité

L’Acheteur est informé que la responsabilité de ALF, quelle que soit la nature du préjudice, sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

En cas d’inexécution, la responsabilité de ALF ne pourra être engagée si l’inexécution du contrat de vente ou sa mauvaise exécution est imputable, soit à l’Acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers étranger à la vente, soit à un cas de force majeure.

De plus, ALF ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage quelconque, direct ou indirect, résultant de l’usage de la chose vendue.

ALF n’est en aucun cas responsable des interruptions d’accès à son site et des conséquences qui peuvent en découler.

ALF ne peut jamais être tenu pour responsable de dommages ou d’incident temporaire ou permanent qui seraient causés aux données ou au matériel informatique de l’utilisateur lors de son accès au site ou lors de la visite de ses pages ou généralement lors de la transmission sur son appareil de réception des fichiers et logiciels qui composent le site. En particulier, ALF n’est pas responsable de l’éventuelle transmission de virus par le biais de son site.

ALF n’est pas responsable de l’utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion et décline toute responsabilité en cas d’intrusion dans ses systèmes informatiques et de vol de données, étant entendu que ALF met en œuvre les moyens utiles afin de prévenir de telles intrusions illicites.

Les espaces web hors du domaine de l’adresse https://www.allumelefour.be et, notamment, les espaces vers lesquels l’utilisateur peut être dirigé au moyen de liens hypertextes relèvent de la seule responsabilité des titulaires de ces espaces web.

10. Convention de preuve

Les journaux informatiques ou « logs » traités par les systèmes informatiques de ALF sont considérés comme moyen de preuve valide entre les parties (preuve des commandes, communications électroniques, paiements …).

11. Indivisibilité

Si l’une des dispositions des CGV est invalidée pour quelque motif que ce soit, les parties conviennent que les autres dispositions resteront pleinement applicables.

12. Réclamations

Toute réclamation sur un achat en ligne doit impérativement, sous peine d’être irrecevable, être formulée dans le délai de 24 heures suivant la livraison de la commande.

Toute réclamation doit être adressée par courrier électronique à l’adresse suivante allumelefour@yahoo.com. et comporter les références de l’article concerné et les motifs précis de contestation.

13. Droit applicable et tribunaux compétents

En cas de litige sur l’application des présentes, ALF et l’Acheteur conviennent de faire application de la loi belge et donnent compétence aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire d’Arlon.

GDPR

1. Organe compétent et droits de la personne concernée

L’organe compétent pour la saisie, le traitement et l’utilisation de vos données à caractère personnel est la société « Allume le Four » (ci-après : ALF). Vous pouvez joindre ALF dans sa qualité d’organe compétent aux coordonnées suivantes :

– Par courrier : Allume le Four, 231, Grand Rue 6740 Etalle

– Par e-mail : allumelefour@yahoo.com.

Vous pouvez à tout moment et gratuitement connaître les données enregistrées chez nous et demander leur rectification, leur blocage ou leur suppression. À cette fin, veuillez prendre contact aux coordonnées ci-dessus.

Si vous souhaitez vous opposer à la saisie, au traitement ou à l’utilisation totale ou partielle de vos données par ALF conformément à la présente politique de protection des données, vous pouvez adresser votre opposition par e-mail ou par courrier aux coordonnées ci-dessus.

2. Saisie, traitement et utilisation des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont des indications concrètes ou personnelles relatives à une personne physique déterminée ou déterminable. Il s’agit par exemple de votre nom, de votre numéro de téléphone, de votre adresse, ainsi que de toutes les données de base que vous indiquez lors de votre inscription et de la création de votre compte client.

Consentement à la politique de protection des données :

Vous devez uniquement indiquer votre adresse de facturation et de livraison si vous passez une commande. Pour traiter votre commande, nous avons besoin de votre nom, de votre adresse, d’un numéro de téléphone et de vos données de paiement corrects. Nous avons besoin de votre adresse électronique pour pouvoir confirmer la réception de votre commande et son expédition, et plus généralement pour communiquer avec vous. De plus, nous utilisons votre adresse électronique pour votre identification (comme identifiant de connexion) lorsque vous vous connectez à votre compte client. Le numéro de téléphone est de préférence un GSM afin de pouvoir vous envoyer des notifications de suivi de votre livraison.

Saisie, traitement et utilisation de vos données à caractère personnel :

Nous saisissons, enregistrons et traitons vos données pour l’ensemble du processus d’achat, y compris pour les éventuelles garanties ultérieures, pour nos services (par exemple : « Mes préférences »), l’administration technique, le service client, à des fins marketings propres à notre société, ainsi que pour lutter contre les infractions et les fraudes. Vos données à caractère personnel seront uniquement transmises à des tiers si la loi l’autorise, y compris aux fins d’exécution du contrat, aux fins de facturation, à des fins marketing ou si vous y avez consenti auparavant. Dans le cadre de l’exécution de la commande, les prestataires auxquels nous faisons appel (tels que le transporteur, les logisticiens, les banques) reçoivent par exemple, de notre part, les données nécessaires à l’exécution de la commande et du contrat.

Nos prestataires peuvent uniquement utiliser les données ainsi transmises pour l’exécution de leur mission.

Utilisation de vos données à des fins publicitaires :

Outre le traitement de vos données pour le processus d’achat sur ALF, nous utilisons également vos données aux fins suivantes : pour améliorer sans cesse votre expérience d’achat, la rendre plus conviviale et personnelle, pour communiquer avec vous concernant vos commandes, certains produits en particulier ou des actions marketing, et pour vous suggérer des produits ou des services susceptibles de vous intéresser.

À cette fin, nous utilisons les informations dont nous disposons, telles que les confirmations de réception ou de lecture des e-mails, les informations relatives à l’appareil que vous utilisez, votre connexion à internet, le système d’exploitation et la plateforme, la date et l’heure de votre visite du site, les produits que vous avez consultés, ainsi que les informations que vous nous avez envoyées (y compris les informations transmises ou générées automatiquement). Nous utilisons également l’historique de vos commandes.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à l’utilisation de vos données à caractère personnel à des fins publicitaires en tout ou en partie sans payer d’autres frais que les frais de transmission aux tarifs de base. Une notification sous forme de texte adressée aux coordonnées mentionnées au paragraphe 1 (par ex. par e-mail ou courrier) suffit.

Pour envoyer la newsletter, nous utilisons l’adresse électronique que vous avez indiquée et nous avons besoin, à cette fin, que vous confirmiez, en qualité de détenteur de l’adresse électronique, consentir à la réception de la newsletter.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de newsletters à l’avenir, vous pouvez vous y opposer à tout moment, sans payer d’autres frais que les frais de transmission aux tarifs de base. Une notification sous forme de texte adressée aux coordonnées mentionnées au paragraphe 1 (par ex. par e-mail ou courrier) suffit. Bien entendu, vous trouverez un lien de désinscription dans chacune des newsletters.

Cookies :

Vous n’êtes pas tenus d’accepter les cookies pour aller sur notre site. Toutefois, nous vous signalons que le fonctionnement de notre site et de nos services est limité si vous ne nous permettez pas de déposer des cookies.

Que sont les cookies ?

Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre support de données qui enregistrent certains paramétrages et certaines données pour permettre des échanges avec notre système via votre navigateur. En principe, on distingue 2 types de cookies : les cookies de session qui s’effacent dès que vous fermez votre navigateur et les cookies temporaires / permanents qui sont enregistrés pour une période de temps plus longue ou en permanence sur votre support de données. Cet enregistrement nous permet d’aménager notre site et nos offres en conséquence et de faciliter votre utilisation en enregistrant, par exemple, certaines données, vous évitant ainsi de les saisir en permanence.

Quels sont les cookies utilisés par ALF ?

La plupart des cookies que nous utilisons sont supprimés automatiquement de votre disque dur lorsque vous quittez votre navigateur (fin de la session, d’où cookies dits de session). Les cookies de session servent, par exemple, à vous proposer la fonction panier sur plusieurs pages. En outre, nous utilisons également des cookies installés sur votre disque dur. Lors de votre prochaine visite, vous serez automatiquement reconnus, ainsi que les saisies et les paramétrages que vous préférez. Ces cookies temporaires et permanents (durée d’un mois à 10 ans) sont enregistrés sur votre disque dur et s’effacent d’eux-mêmes après la période définie. Ces cookies notamment servent à rendre notre site plus accueillant, plus efficace et plus sûr. Les cookies servent exclusivement à adapter au mieux notre offre aux souhaits des clients et à vous permettre de surfer le plus confortablement possible sur notre site.

Quelles sont les données enregistrées dans les cookies ?

Seules des données pseudonymes sont enregistrées dans les cookies utilisés par ALF. Lors de l’activation du cookie, un numéro d’identification lui est attribué et vos données à caractère personnel ne sont aucunement affectées à ce numéro d’identification. Votre nom, votre adresse IP ou toute donnée similaire permettant une affectation directe du cookie à votre personne ne sont pas déposés sur le cookie. Sur la base de la technologie des cookies, nous recevons uniquement des informations pseudonymisées, s’agissant par exemple des pages de notre boutique que vous avez consultées, des produits que vous avez regardés, etc.

Y a-t-il également des cookies d’autres fournisseurs ?

ALF pourrait faire appel à certains partenaires publicitaires afin de nous aider à rendre l’offre internet et le site web plus intéressants. Dans un tel cas, des cookies d’entreprises partenaires sont également enregistrés sur votre disque dur lorsque vous venez sur notre site. Il s’agit de cookies temporaires / permanents qui s’effacent automatiquement au terme de la période définie. Ces cookies temporaires et permanents (durée de 14 jours à 10 ans) sont enregistrés sur votre disque dur et s’effacent d’eux-mêmes après la période définie. Même les cookies de nos entreprises partenaires contiennent uniquement des données pseudonymes, voire même la plupart du temps anonymes. Il s’agit par exemple de données relatives aux produits que vous avez consultés, si vous achetez acheté quelque chose, quels produits ont été recherchés, etc. Certains de nos partenaires publicitaires saisissent également, en dehors de l’activité sur le site, des informations sur les pages consultées auparavant ou sur les produits qui vous ont intéressés, afin de pouvoir vous montrer une publicité correspondant le mieux possible à vos intérêts.

Retargeting

Notre site utilise des technologies dites de retargeting. Nous utilisons ces technologies pour que l’offre en ligne soit plus intéressante. Cette technique permet de présenter de la publicité sur les sites de nos partenaires aux internautes qui se sont déjà intéressés à notre boutique et à nos produits. Nous sommes convaincus que l’insertion de publicité personnalisée en fonction des intérêts est plus intéressante pour les internautes que la publicité sans caractère personnel. L’insertion de ces supports publicitaires sur les sites de nos partenaires s’effectue sur la base d’une technologie de cookies et d’une analyse de votre comportement antérieur. Cette forme de publicité s’effectue de manière parfaitement pseudonyme. Lors de l’utilisation de notre site, des cookies sont déposés afin de saisir, enregistrer et utiliser des données d’utilisation. En outre, vos données restent enregistrées dans les cookies lorsque vous quittez votre navigateur afin de pouvoir être réutilisées lors de votre prochaine visite du site.

Comment empêcher l’enregistrement de cookies ?

Vous pouvez paramétrer votre navigateur de sorte que l’enregistrement de cookies soit soumis à votre autorisation et de manière à empêcher que d’autres cookies soient déposés à l’avenir. Si vous souhaitez uniquement accepter les cookies de ALF, mais pas ceux de nos prestataires et partenaires, vous pouvez sélectionner « Bloquer les cookies de tiers » dans votre navigateur.

En règle générale, la fonction assistance de la barre de menu de votre navigateur vous indique comment refuser les nouveaux cookies et bloquer les cookies déjà reçus.

4. Fichiers journaux

Tout accès au site de ALF entraîne la transmission, par le navigateur, de données d’utilisation qui seront enregistrées dans des fichiers journaux, les fichiers journaux dits de serveur. Les blocs de données enregistrés contiennent les données suivantes : date et heure de la consultation, nom du site consulté, adresse IP, referrer URL (URL d’origine à partir de laquelle vous êtes venus sur le site), volume de données transférées, produit et informations sur la version du navigateur utilisé.

Nous analysons ces blocs de données contenus dans les fichiers journaux afin d’améliorer notre offre et la boutique ALF et de les rendre plus accueillantes, de trouver plus rapidement les erreurs et d’y remédier, et de gérer les capacités du serveur. Dans le même temps, nous utilisons les blocs de données contenus dans les fichiers journaux pour bloquer les attaques sur notre boutique ALF, par exemple les attaques dites par déni de service qui visent à bloquer l’accès à notre boutique ALF en la surchargeant de demandes.

5. Analyse web

Afin d’améliorer et d’optimiser sans cesse notre offre, nous utilisons des technologies dites de tracking. À cet effet, nous utilisons les services de Google Analytics.

5.1 Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics (Universal), un service d’analyse de sites internet fourni par Google Inc. (www.google.de). Google (Universal) Analytics utilise des méthodes qui permettent une analyse de votre utilisation du site, par exemple avec des « cookies », fichiers textes enregistrés sur votre ordinateur. Les informations générées relatives à votre utilisation du site sont en règle générale transmises et stockées sur un serveur Google situé aux États-Unis. Par l’activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, l’adresse IP est abrégée avant la transmission dans les États membres de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen. L’adresse IP complète n’est transmise que dans des cas exceptionnels à un serveur de Google aux États-Unis où elle sera alors abrégée. L’adresse IP anonymée transmise par votre navigateur dans le cadre du service Google Analytics n’est pas recoupée avec d’autres données détenues par Google.

Vous pouvez empêcher la saisie et le traitement par Google des données générées par le cookie concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) en téléchargeant et en installant le plugin disponible sous le lien suivant. http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Au lieu d’installer le plugin, vous pouvez cliquer sur ce lien afin d’empêcher, à l’avenir, la saisie sur ce site par Google Analytics. Un cookie d’opt-out sera alors déposé sur votre appareil. Si vous supprimez les cookies, vous devrez à nouveau cliquer sur ce lien.

6. Retargeting et saisie de données par des tiers pour les bandeaux publicitaires

Pour le retargeting et les bandeaux publicitaires, nous utilisons les services de tiers qui déposent des cookies sur notre site. Il s’agit ici des fournisseurs suivants :

Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA ; https://www.facebook.com/about/privacy

7. Transmission sécurisée des données

Nous transmettons vos données personnelles en les cryptant. Ceci s’applique également à votre commande et à votre connexion client. À cette fin, nous utilisons le système de codage TLS (Transport Layer Security) ou SSL (Secure Socket Layer).

En outre, nous sécurisons notre site et autres systèmes à l’aide de mesures techniques et organisationnelles contre la perte, la destruction, l’accès, la modification ou la diffusion de vos données par toute personne non autorisé